Françoise Maucotel

De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430383A(source BODD)
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430287A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210330A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire central du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210303A(source BODD)
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999